la couverture EIL aide les entreprises à relever les défis ESG

Les polices d'assurances Incendie et/ou de Responsabilité Civile ne couvrent généralement que la pollution causée par un incident soudain et accidentel. Les dommages environnementaux causés sur une période longue et progressive ne font pas partie de la couverture.

Dans le cas de dommages soudains et accidentels, les coûts des tiers sont couverts si quelqu'un dépose une plainte contre une entreprise, mais cela n'inclut pas les coûts des dommages réellement subis par l’entreprise, tels que le nettoyage, la remédiation ou la remise en état du site.

L'assurance responsabilité civile pour atteinte à l'environnement (RAE) couvre la pollution, quelle que soit la progressivité de son origine ou de ses effets. Elle couvre tant les coûts exposés par l’entreprise (first party) que les coûts des tiers (third-party costs), comblant ainsi les lacunes que les autres polices d'assurances ne couvrent pas.

Qu'est-ce qu'un risque pour l'environnement ?

Un risque environnemental comporte trois éléments :

1. Une source de contamination - par exemple, une fuite de citerne.
2. Un moyen de contamination - par exemple, à travers le sol dans les eaux souterraines.
3. Un récepteur où la contamination peut causer des dommages - par exemple, les poissons d'une rivière ou les personnes qui respirent de l'air contaminé.

Un risque environnemental

Risques environnementaux possibles illustrés par des graphiques montrant la pollution de l'air, de l'eau et du sol.

Comment la couverture EIL aide-t-elle les entreprises à relever les défis ESG ?

Les risques environnementaux, sociaux et de gouvernance sont de plus en plus discutés dans les conseils d'administration des clients. La nouvelle législation européenne obligera toutes les grandes entreprises à mettre en place une stratégie ESG à partir de 2024. De plus en plus, l'absence de stratégie ESG expose les entreprises à des amendes et à des atteintes à leur réputation.

La couverture de la Responsabilité Environnementale (EIL) peut jouer un rôle essentiel dans les stratégies ESG, car elle offre une protection immédiate contre les risques actuels et couvre l'impact progressif et à terme de dommages aux biens et aux personnes non encore connus.

En résumé, cette assurance peut

• aider les entreprises à montrer qu'elles maîtrisent leur exposition aux risques ESG
• démontrer qu'elles comprennent et maîtrisent les risques pour l'environnement
• montrer qu'un plan a été mis en place pour faire face à ces risques de manière adéquate.

Le fait de disposer d'une réponse rapide en situation de crise et de moyens pour nettoyer et réparer immédiatement après un incident peut réduire l'ampleur des dommages causés à l'environnement et à la réputation. En outre, cela peut également réduire les amendes et pénalités réglementaires potentielles.

La couverture EIL peut aider à gérer les risques émergents, tels que les industries qui ne respectent pas les seuils d'émission de gaz à effet de serre et qui peuvent faire l'objet de réclamations ou dommages-intérêts de la part de tiers à mesure que les préoccupations climatiques s'intensifient. Contrairement à d'autres polices d'assurance responsabilité civile, la couverture de la Responsabilité Environnementale n'exclut pas les dommages environnementaux liés au climat et causés par des émissions progressives à long terme.

Pourquoi les clients devraient-ils envisager de souscrire l’EIL?

Les raisons pour lesquelles de plus en plus d'entreprises envisagent de se doter d'une police environnementale sont de plus en plus nombreuses. En voici quelques-unes :

1. Atteinte à la réputation : de plus en plus d'entreprises s'inquiètent de la publicité négative et de l'atteinte à la réputation, car les questions environnementales sont fréquemment à l'ordre du jour des entreprises, y compris la responsabilité personnelle des membres du conseil d'administration.
2. Obligations contractuelles : les banques et les investisseurs qui financent des transactions foncières, des fusions et des acquisitions, des projets de construction exigent de plus en plus souvent une couverture environnementale.
3. Économies de coûts et d'administration sur les projets complexes : un programme d'assurance contrôlé par le propriétaire (OCIP) qui inclut le propriétaire du projet, les bailleurs de fonds et les différents niveaux d'entrepreneurs peut permettre d'économiser beaucoup de temps, d'efforts et d'argent au niveau de l'administration.
4. Frais juridiques : les demandes d'indemnisation pour dommages environnementaux peuvent être complexes, longues et entraîner des frais judiciaires élevés.
5. Intervention d'urgence : les polices offrent un accès à une expertise technique 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 en cas d'incident.
6. Protection du bilan : les coûts d'un incident environnemental peuvent être très élevés et affecter lourdement les finances d'une entreprise.

Que couvre la responsabilité civile pour atteinte à l'environnement ?

Les coûts et réclamations suivants sont couverts par la couverture EIL:

Coûts de la responsabilité civile et des tiers

• Responsabilité à l'égard des tiers pour les dommages environnementaux et corporels.
• Dommages causés par une pollution soudaine, accidentelle ou graduelle.
• Frais de nettoyage, non seulement sur le site du client, mais aussi dans les environs.
• Frais d'assainissement réglementaire si une agence environnementale effectue des travaux pour le compte d'un client et lui envoie la facture.
• Frais de défense juridique si un client est poursuivi.
• Responsabilité civile des administrateurs (D&O) en cas d'infraction environnementale.

Coûts de prévention et indemnités

• Atténuation des pertes, frais de prévention : la police interviendra s'il existe un risque immédiat de dommages environnementaux causés par la pollution. Par exemple, si un incendie sur un site chimique entraîne un risque d'écoulement des eaux, la police paiera pour pomper l'eau en toute sécurité avant que des dommages ne soient causés.
• Réponse à la gestion de crise : l'une des principales préoccupations de la plupart des clients est l'atteinte à la réputation liée à un incident de pollution. Les clients peuvent faire appel à une équipe de consultants en relations publiques formés pour gérer les messages adressés aux médias et aux parties prenantes dès qu'un incident se produit.
• Enquête sur le site : les polices peuvent également prendre en charge les enquêtes/recherches visant à évaluer la nature et l'ampleur de la pollution, son étendue et les moyens d'y remédier.
• Restauration de la biodiversité : le coût de la restauration de la biodiversité perdue à cause de la pollution est pris en charge.
• La couverture EIL peut également financer la réalisation de travaux de restauration de l'environnement dans un autre lieu afin de compenser les dommages causés.
• Surveillance à long terme des eaux souterraines : jusqu'à 10 à 15 ans après l'incident.
• Interruption d'activité : perte de bénéfices si l'activité doit être interrompue à la suite d'un incident.

Aperçu de la couverture de l'EIL

WTW aide les organisations du monde entier à comprendre leurs risques environnementaux. Alors que les entreprises doivent se préparer pour 2024 et atténuer les risques potentiels de responsabilité, nous sommes heureux de vous fournir des données et des informations pertinentes pour relever ces défis. Contactez un expert de WTW dès aujourd'hui pour discuter de vos options d'assurance responsabilité civile pour atteinte à l'environnement.